Déposée le 27 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBOPOLIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-12 du 23 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBOPOLIS domicilié(e) 11 Avenue Albert Einstein - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 295 132 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS domicilié(e) Immeuble First Office, 15 Rue de la Presse - 42000 - Saint Etienne - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900472.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROBOPOLIS, Société par Actions Simplifiée - 11 Avenue Albert Einstein - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 445295132
GALIA PARTNERS - Immeuble First Office, 15 Rue de la Presse - 42000 - Saint Etienne - France
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; embouts d'aspirateurs ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; machines et appareils de nettoyage électrique ; robots [machines] ; robots à usage domestique ; tondeuses à gazon [machines] ;
Câbles électriques ; caméras [appareils cinématographiques] ; caméras vidéos ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils électriques de contrôle ; appareils d'intercommunication ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de jeux ; appareils de téléguidage ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateur de bord] ; nécessaires mains libres pour téléphone ; appareil pour le traitement de l'information ; appareils photographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; appareils électriques de surveillance ; transmetteurs [télécommunication] ; appareils téléphoniques ; visiophones ; périphériques d'ordinateurs ; programme d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ;
Appareils pour jeux ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; machines de jeux vidéo ; machines de jeu vidéo électroniques ; jeux, jouets et modèles réduits ; modèles réduits prêts-à-monter [jouets] ; jeux de construction ; jeux robotisés ; jouets robotisés ; pièces pour jeux de construction ; jeux de construction avec pièces motorisées ; jeux et jouets télécommandés et téléguidés ; appareils moteurs et accessoires d'électricité pour jeux et jouets ; jeux et jouets d'activités mécaniques, électromécaniques et électroniques ; jeux et jouets électroniques portables ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, promotion des ventes pour le compte de tiers et vente au détail des produits suivants : aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; embouts d'aspirateurs ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; machines et appareils de nettoyage électrique ; robots [machines] ; robots à usage domestique ; tondeuses à gazon [machines] ; câbles électriques ; caméras [appareils cinématographiques] ; caméras vidéos ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils électriques de contrôle ; appareils d'intercommunication ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de jeux ; appareils de téléguidage ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateur de bord] ; nécessaires mains libres pour téléphone ; appareil pour le traitement de l'information ; appareils photographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; appareils électriques de surveillance ; transmetteurs [télécommunication] ; appareils téléphoniques ; visiophones ; périphériques d'ordinateurs ; programme d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; appareils pour jeux ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; machines de jeux vidéo ; machines de jeu vidéo électroniques ; jeux, jouets et modèles réduits ; modèles réduits prêts-à-monter [jouets] ; jeux de construction ; jeux robotisés ; jouets robotisés ; pièces pour jeux de construction ; jeux de construction avec pièces motorisées ; jeux et jouets télécommandés et téléguidés ; appareils moteurs et accessoires d'électricité pour jeux et jouets ; jeux et jouets d'activités mécaniques, électromécaniques et électroniques ; jeux et jouets électroniques portables.
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